Mention légale

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.ierrc.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios – SAS  – Contact : Domainedhippios@outlook.fr – Adresse : 1537 ROUTE DE FRANCHELEINS 01090 MONTCEAUX.

Identification de l’entreprise : Domaine d’Hippios – SAS au capital social de 2500€ – SIREN : 819500919 – RCS Bourg-En-Bresse B 819 500 919

Directeur de la publication : Virales Ophélie – Contact : Virales Ophélie.

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : –

Autres contributeurs : Jeanne Thalamy

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios – SAS  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS. 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité.

Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS  ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.ierrc.com.

Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS  décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.ierrc.com.

Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.ierrc.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS  se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Sophie OLIVETTI-CIRY -Domaine d’Hippios SAS  se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 – CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.ierrc.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : – .

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://ierrc.com/politique-de-confidentialite/

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.ierrc.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.ierrc.com.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.ierrc.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents au greffe de Bourg-En-Bresse

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IERRC
1537 Route de Francheleins
01090 Montceaux
Téléphone : +33 6 42 71 86 21
Adresse email : contact@ierrc.com

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© Sophie Olivetti-Ciry 2024

Fait avec ♡ par Ophélie Virales

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